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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CORTON ANDREsociété par actions simplifiée
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CHANTECOMBE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHANTECOMBE
CORTON ANDRE SAS société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1377981
Date de dépôt :
04/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/11/2016

Présentation de la marque CHANTECOMBE

Déposée le 4 novembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CORTON ANDREsociété par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHANTECOMBE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CORTON ANDREsociété par actions simplifiée domicilié(e) 21420 ALOXE CORTON (dossier no 2318133) - 21420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 520 369 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2318133) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHANTECOMBE est expirée depuis le 4 novembre 2016.

CORTON ANDREsociété par actions simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : L.A. MONTOY , VIN DES CHEVALIERS DE LA TABLE RONDE , DOMAINE DES VERNERELLES , MARNAY-SORELLES , PERLIERE , ROMEO et JULIETTE , PAVILLON DE FRANCE , CEPS DES DUCS , LE FLEURONNÉ , MONTAUBRY


CORTON ANDRE SAS société par actions simplifiée - 21420 ALOXE CORTON (dossier no 2318133) - 21420 - France - SIREN 515520369


APPLIMA S.A. - 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2318133) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 27 juin 2006 n°2318133 - Publication au BOPI 2006-06-27

Renouvellement sans limitation n°2074784 - Publication au BOPI 1996-41

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-15

Vins, vins mousseux et vins de provenance française, à savoir Champagne, cidres, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.